Ohlàlà, qu'est-ce que je m'amuse avec tous ces jeux de mots stupides sur "droits d'auteur"... Pas vous ? Nan ? Bon... Matoumalin a posté un droit de réponse au nom d'AB sur le forum, je le mets plutôt ici pour en discuter...

Aiolos

Messages : 69

> Droits de réponse - le 23 octobre 2003 à 11:54:41

Tient donc déposer Seiya à l'INPI...
Voilà qui est étrange et qui crée une situation assez complexe légalement parlant.

Si la loi dans le cas présent était appliquée bêtement, un autre éditeur aurait pu avoir les droits sans pour autant utiliser le nom Seiya... Enorme.

Cela dit il y aurait eu recours possible j'en suis persuadé.

> Droits de réponse - Aiolos, le 23 octobre 2003 à 11:54:41

> Droits de réponse - nicotix, le 23 octobre 2003 à 12:09:43
- > Droits de réponse - Guilbi, le 23 octobre 2003 à 21:15:25